Art'Rhena Communauté de Communes Pays Rhin-Brisach
Présentation de la marque Art'Rhena
Déposée par voie électronique le 7 février 2018 par Communauté de Communes Pays Rhin-Brisach auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Art'Rhena » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.
Le déposant est Communauté de Communes Pays Rhin-Brisach domicilié(e) 16 rue de Neuf Brisach - 68600 - VOLGELSHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Madame Nathalie Dreyfus domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.
La marque Art'Rhena a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4426507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art'Rhena arrivera à expiration en date du 7 février 2028.
Communauté de Communes Pays Rhin-Brisach a également déposé les autres marques suivantes : Sirenia , ECORHENA
Communauté de Communes Pays Rhin-Brisach - 16 rue de Neuf Brisach - 68600 - VOLGELSHEIM - France
Dreyfus & associés, Madame Nathalie Dreyfus - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22
Applications logicielles informatiques téléchargeables ; clés USB ; matériel informatique ; appareils d'intercommunication ; interfaces audio et informatique ; appareils et instruments de signalisation ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; relais électriques ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ;
Billets (tickets), formulaires, affiches, albums, calendriers, cartes géographiques, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), feuilles (papeterie), crayons, stylos, imprimés, journaux, lithographies, livres, périodiques, photographies, plans, cartes postales, prospectus, publications, revues, sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matière plastique ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;
Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
Publicité, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), courriers publicitaires, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, location d'espaces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, mise en page à but publicitaire, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services d'abonnement de télécommunication pour des tiers, services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, rédaction de textes publicitaires ; relations publiques, services de revue de presse, sondage d'opinions, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, prévisions économiques ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, estimation en affaires commerciales, analyse du prix de revient, services de comparaison des prix, vérification de comptes, comptabilité, établissement de déclarations fiscales, tenue de livres, établissement de statistiques, étude de marchés, expertise en affaires, informations d'affaires, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, projets (aide à la direction des affaires), promotion des ventes pour des tiers, recherche de marchés, recherche de parraineurs, recherche pour affaires et renseignement d'affaires, recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, traitement administratif de commandes d'achats ; gérance administrative d'hôtels, direction professionnelle des affaires artistiques ; consultation pour les questions de personnel, recrutement de personnel, sélection du personnel par procédés psychotechniques ; bureau de placement, services de relogement pour entreprises ; décoration de vitrines ;
Télécommunications, services d'acheminement et de jonction pour télécommunication, services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse, agences d'informations (nouvelles) ; communications par réseaux de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées ; expédition de dépêches ; fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, fourniture de forums de discussion sur l'internet ; informations en matière de télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, messagerie électronique, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; radiodiffusion, radiotéléphonie mobile ; diffusion de programmes de télévision, télévision par câbles, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
Accompagnement de voyageurs ; Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; location de bateaux ; entreposage de bateaux ; transport fluvial ; transport en bateau ;
Education, formation, divertissement, services de loisirs, informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, services de billetterie (divertissement), réservation de places de spectacle, services d'artistes de spectacles, production de spectacles, services de camp de vacances (divertissement), services de club (divertissement ou éducation), planification de réceptions (divertissement), organisation de compétitions sportives, camps (stages) de perfectionnement sportifs, organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de concours de beauté, organisation de concours de décorations, organisation de spectacles (services d'impresarios), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de concerts, de conférences, de congrès, de séminaires, services de musées (présentation, expositions), music-hall, services d'orchestres, organisation de bals, parcs d'attractions, jardins d'attractions, cirques, représentations théâtrales, représentations de spectacles, services de composition musicale ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location de décors de spectacles, location de stades, location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules), mise à disposition d'installations sportives ; montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision ; mise en pages (autre qu'à but publicitaire), production de films, prêt de livres, publication de livres et de magazines, publication de textes (autres que des textes publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo / DVD, services de bibliothèque, services de bibliothèque itinérante ; services de discothèque, boîtes de nuit, services de casino (jeux), exploitation de salles de jeux ; projection de films cinématographiques, location de films cinématographiques, location d'enregistrement sonores ; informations en matière d'éducation, instruction, enseignement, épreuves pédagogiques, formations pratiques (démonstrations) ; reportages photographiques ;